Nos Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.pepscosmetique.fr les présentes mentions légales.
ARTICLE 1 : Informations générales du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pepscosmetique.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Laure Lemaire Pep’S cosmétique – Micro-entreprise SIRET : 88185222200028 – 20 rue Sadi Carnot, 27500 Pont Audemer
Responsable publication : Lemaire Laure – peps.cosmetique@lilo.org
Le responsable publication est une personne physique.
Créateur : Perrin Laureen
Webmaster : COTTEREAU Samuel – scottereau_ec@yahoo.fr
Hébergeur : OVH – SAS OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
ARTICLE 2 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le www.pepscosmetique.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.pepscosmetique.fr, sans autorisation du Propriétaire est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales de Vente du site www.pepscosmetique.fr accessible à la rubrique “Conditions Générales de Vente”.